Le cahier des charges NOEMIE OC définit la norme d'échanges informatiques avec les organismes complémentaires.
Cahier des charges NOEMIE OC (juin 2005-C) - mise à jour du 19/12/2008
Les évolutions essentielles de cette version portent sur les éléments suivants :
- Remplacement de l'abréviation AMPI (Assurance maladie des professions indépendantes) par RSI (Régime social des indépendants)
- Services aux organismes complémentaires : évolution de la fonction « Transposition » et ajout de la fonction « Remplacement » (page 32)
- Modalités de télétransmission - Adhésion à l'offre de service « Accueil national flux tiers » (page 15)
- Annexe 15 - Complément d'actes : suppression du code « E »
- Annexe 20 - Codification des rejets ou signalements de l'application : actualisation
- Annexe 27 - Code modificateur : modification du libellé du code modificateur K qui devient « Majoration forfait modulable pour les actes ayant droit au modificateur J »
À noter : les modifications sont annotées en rouge dans les documents.
Annexe 14 : Liste des prestations - mise à jour du 16/06/2010
(ce document a été réactualisé le 19/07/2010 suite à une omission de la liste des codes de regroupement CCAM)
Les évolutions essentielles de cette version portent sur :
- La fermeture au 01/09/2009 des codes actes :
- HCM « Honoraires collège 3 médecins »
- DCM « Déplacement collège 3 médecins » - L'insertion des codes actes :
- DIP « Supplément journalier dialyse péritonéale »
- D22 « Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour hospitalisation de 3 à 6 jours »
- D23 « Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour hospitalisation de 3 à 6 jours »
- DVO « Divers orthèses »
- VAC « Acte de vaccination grippe A/H1N1 »
À noter : les modifications sont annotées en rouge dans les documents.
Annexe 22 : Liste des disciplines médico-tarifaires - mise à jour du 26/08/2008
Les évolutions essentielles de cette version portent sur :
- L'ajout des disciplines médico-tarifaires 303 Urgence médicale (service de porte), 307 Urgence chirurgicale (service de porte) et 308 Urgence indifférenciée (service de porte).
À noter : les modifications sont annotées en rouge dans les documents.
