ameli.fr - Cahier des charges NOEMIE OC (version juin 2005–B)

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Cahier des charges NOEMIE OC (version juin 2005–B)

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Article mis à jour le 17 mars 2010

Le cahier des charges NOEMIE OC définit la norme d'échanges informatiques avec les organismes complémentaires.

Les évolutions essentielles de la nouvelle version du cahier des charges NOEMIE OC (juin 2005-B) sont :

  • L'intégration de nouvelles informations (entité 255) :  le montant de la majoration du reste à charge, un top prévention, le qualifiant du dispositif de prévention.
  • La mise à jour des annexes 27, 30, 31 et 32.
  • La modification de l'intitulé de la zone "acte professionnel".

Ces références seront disponibles début janvier 2006.

Documents à télécharger

Cahier des charges NOEMIE OC (version juin 2005-B)

Annexe 14 du cahier des charges NOEMIE OC (version janvier 2007)

Annexe 22 du cahier des charges NOEMIE OC

(version juin 2005)

Rubriques annexes