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Norme B2

Téléchargez la documentation technique relative à la norme B2.

Cahiers des charges de la norme B2

Téléchargez les cahiers des charges de la norme B2.

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Annexes de la norme B2

Téléchargez les annexes de la norme B2.

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Expérimentation de la géolocalisation par les transporteurs VSL et ambulanciers

Téléchargez l'annexe présentant les impacts de cette mise en oeuvre sur la norme B2 "Transporteur".

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Rubriques annexes