Annexe 10 de la norme B2 - version juillet 2010
L'annexe 10 de la norme B2 présente deux listes de codes prestations :
- la liste des codes prestations pouvant être télétransmis par les professionnels de santé (PS) ;
- la liste des codes prestations non transmis par les PS mais pouvant être restitués via NOEMIE PS.
Complément à l'annexe 10 de la norme B2 - version décembre 2005
Identification du parcours de soins en norme B2.
Correction de l'annexe 11 de la norme B2 - version juin 2007
Correction apportée au chapitre de l'annexe 11 consacrée au calcul des arrondis dans le cas particulier de la pharmacie des DOM.
Complément à l'annexe 22 de la norme B2 - version octobre 2011
L'annexe 22 de la norme B2 présente les modalités de facturation des établissements de santé publics, PSPH et militaires.
Cette version du complément à l'annexe 22 intègre un exemple de facturation du forfait APE.
Annexe 24 de la norme B2 - version octobre 2011
L'annexe 24 de la norme B2 est gérée de manière distincte afin de pouvoir procéder à des mises à jour régulières. Elle présente les modalités de facturation des établissements de santé privés.
Cette version intègre un exemple de facturation du forfait APE.
Annexe 26 de la norme B2 - version juin 2007
Prise en compte de la participation assuré pour les soins de ville.
Annexe 27 de la norme B2 - version juin 2007
Cette annexe décrit les modalités de facturation directe des actes et consultations externes réalisés dans les établissements publics et privés, antérieurement inclus dans le dispositif de "dotation globale".
Annexe 28 de la norme B2 - version juin 2007
Cette annexe décrit les modalités de facturation des soins médicaux gratuits (SMG) dont le traitement est désormais confié à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) pour les bénéficiaires d'une pension militaire.
