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Norme B2

Téléchargez la documentation technique relative à la norme B2.

Cahiers des charges de la norme B2

Téléchargez les cahiers des charges de la norme B2.

Lire l'articleCahiers des charges de la norme B2

Annexes de la norme B2

Téléchargez les annexes 10, 24, 26, 27, 28 de la norme B2, le correctif de l'annexe 11, les compléments aux annexes 10 et 22.

Lire l'articleAnnexes de la norme B2

Annexe avenant 6 à la convention des transporteurs

Cette annexe présente l'intégration des données liées à l'avenant n° 6 à la convention nationale des transporteurs sanitaires privés.

Lire l'articleAnnexe avenant 6 à la convention des transporteurs

Mise en oeuvre de la géolocalisation

Téléchargez l'annexe à la norme B2 TA sur la mise en oeuvre de la géolocalisation et ses impacts sur la norme B2 "Transporteur".

Lire l'articleMise en oeuvre de la géolocalisation

Rubriques annexes