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Les risques psychosociaux

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Article mis à jour le 14 mars 2012
Les risques psychosociaux (R.P.S.) génèrent une forte demande d'information et de prévention de la part de l’ensemble des acteurs de l’entreprise. L’Assurance Maladie - Risques professionnels a donc retenu ce thème dans ses priorités d’actions.

Définition des R.P.S.

L'expression « risques psychosociaux » (R.P.S.) regroupe généralement la violence interne à l'entreprise, la violence externe et le stress. Les conséquences des facteurs de risque liés aux RPS mettent en jeu à la fois l'intégrité physique et la santé mentale des salariés.

Au même titre que les autres risques professionnels, les RPS impactent réellement le bon fonctionnement des entreprises

Tous les salariés, quel que soit leur positionnement hiérarchique, leur sexe, leur âge ou leur métier peuvent à un moment donné de leur carrière être sujet à des RPS.

A noter : Pour la France, le coût social du stress au travail est évalué entre 1,9 et 3 milliards €, incluant le coût des soins et la perte de richesse pour cause d'absentéisme, de cessation prématurée d'activité et de décès prématuré. (Source : INRS - étude réalisée en 2010 basée sur des chiffres de 2007).

Le cadre légal et social des R.P.S.

Un cadre légal et social a été formalisé pour les RPS, notamment grâce à des accords signés par les partenaires sociaux :

  • Accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008. Transposition de l'accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009 ;
  • Accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010. Transposition de l'accord européen du 26 avril 2007 étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au travail.

Des outils pour prévenir les RPS

Formés à ce risque, nos contrôleurs de sécurité et ingénieurs conseils peuvent ainsi mieux vous conseiller pour prévenir les RPS dans votre entreprise. Nous mettons également à votre disposition un certain nombre d'outils de prévention des RPS :

  • deux documents méthodologiques

- la brochure « RPS - et si vous faisiez appel à un consultant ? »
- le document « Comment détecter les risques psychosociaux dans les entreprises ? »

  • un réseau de près de 200 consultants en région animé en coordination avec la Direccte et/ou l'Aract
  • des documents d'aide pour les TPE élaborés avec la Direction générale du travail (DGT)
  • des formations aux RPS d'une durée de 2 à 4 jours, déployées sur le territoire national (sensibilisation et mise en œuvre d'un projet de prévention des RPS). Votre Caisse régionale (Carsat, Cram, CGSS) est à votre disposition pour tout renseignement.

Bon à savoir : Certains secteurs (transports de voyageurs, médico-social) ont bénéficié de démarches spécifiques (état des lieux, bonnes pratiques, actions spécifiquement adaptées...).

Renseignez-vous auprès de votre Caisse régionale (Carsat, Cram, CGSS).

Documents à télécharger

RPS : Et si vous faisiez appel a un consultant ?

Ce guide répond à vos interrogations pour vous aider à clarifier votre besoin, choisir un consultant et collaborer avec lui afin de mettre en oeuvre un plan d'action pour prévenir les RPS. (Brochure INRS - ED6070)

Lire aussi

L'évaluation des risques

Pour vous aider dans cette démarche, consultez la législation et la documentation de référence.

En pratique

Sites utiles

INRS
Site de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Travailler mieux, santé et sécurité au travail
Site du ministère du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Rubriques annexes