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Le bâtiment et les travaux publics

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Article mis à jour le 3 décembre 2015
Malgré des progrès significatifs enregistrés ces dernières années, le BTP enregistre encore un taux de fréquence élevé des accidents du travail dits « graves ». Des maladies professionnelles touchent également les salariés de ce secteur. Des actions ciblées ont donc été enclenchées.

Les facteurs de risques

L'Assurance Maladie - Risques Professionnels a identifié les principaux facteurs de risque dans le BTP :

  • chutes de hauteur et de plain-pied ;
  • risques liés aux manutentions manuelles ;
  • organisation et hygiène sur les chantiers.
  • exposition aux substances chimiques et CMR (dont amiante).

Les outils pour une meilleure prévention

Un certain nombre d'outils ou d'aides sont mis à disposition des deux acteurs indispensables pour l'amélioration de la prévention :

Entreprises :

  • le socle commun : ce document regroupe des mesures de prévention à mettre en œuvre en priorité sur les chantiers (protection, chutes de hauteur, manutention mécaniques, hygiène)
  • une aide financière simplifiée (AFS) nationale : destinée à l'achat d'échafaudages à montage et démontage en sécurité (MDS) (retrouvez tous les détails de cette aide dans l'article « Echafaudage+ » cité au bas de cet article en « lire aussi »)
  • un contrat de prévention : il constitue une aide financière sur la base des objectifs de la convention nationale d'objectifs (CNO) signée par les organisations professionnelles du BTP. C'est un contrat privé entre la caisse régionale (Carsat, Cramif, CGSS) et l'entreprise sur un projet global de prévention.

Maîtres d'ouvrage et leurs coordonnateurs Sécurité et Protection de la Santé :

L'Assurance Maladie - Risques Professionnels peut vous rencontrer en région pour mettre en place des actions visant à optimiser l'élaboration des projets et la logistique des chantiers de construction.

Une formation à la prévention des risques de chutes vous est proposée. Elle vise à sensibiliser au problème des chutes et à proposer des solutions comme l'intégration dans les dossiers d'appels d'offres de lots spécifiques : Sécurisation des circulations, accès et livraisons à pied d'œuvre (SCALP) et Mutualisation des équipements de travail et d'accès en hauteur (METAH). Un guide préconisant des solutions à intégrer dans les CCTP pour les prestations METAH et SCALP est disponible dans les documents à télécharger au bas de cet article. Il précise également le rôle et les missions de l'ensemble des acteurs d'un projet de construction au regard de la mutualisation des moyens et la contractualisation.

Votre caisse régionale (Carsat, Cramif pour l'Ile de France, CGSS pour les DOM) est votre interlocuteur privilégié.

Documents à télécharger

Recommandation R 408

Recommandation sur le montage, l'utilisation et le démontage des échafaudages de pied

Recommandation R434

Recommandation sur la prévention des risques occasionnés par les véhicules et engins circulant ou manœuvrant sur les chantiers du BTP - adoptée le 26 novembre 2007

Recommandation R445

Recommandation sur la mécanisation du transport vertical des personnes et des charges sur les chantiers (construction, réhabilitation, entretien d'ouvrages) - adoptée le 14 mai 2009

Recommandation R457

Recommandation pour la prévention des risques liés au montage, au démontage et à l’utilisation des échafaudages roulants

Recommandation R 460

Recommandation sur la fonction d'accueil et d'accompagnement des nouveaux en entreprise - adoptée le 11 octobre 2011.

Dépliant BTP Socle commun

Dépliant sur la sécurité et la protection de la santé sur les chantiers - socle commun de prévention

Guide "Travaux en hauteur - circulation - manutention"

Guide de mise en commun de moyens et d'aide à la rédaction des CCTP pour les maîtres d'ouvrage, maîtres d’œuvre et coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé.

Guide "Transport et livraison en sécurité des matériaux de construction"

Guide des bonnes pratiques du transport et de la livraison en sécurité des matériaux de construction édité par la FNBM et l'Assurance Maladie - Risques Professionnels

Note Technique NT 109

Note technique sur la prévention des risques dus aux circulations horizontales et verticales des piétons sur les chantiers de construction

Lire aussi

L'aide Echafaudage+

L’Assurance Maladie – Risques Professionnels vous propose du 17 mars 2014 au 31 juillet 2017 une aide financière pour réduire le nombre des chutes de hauteur dans le secteur du BTP.

La formation "Echafaudages"

TPE-PME : les aides financières simplifiées

Rubriques annexes