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Le parcours de soins coordonnés

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Dossier mis à jour le 8 septembre 2014
Qu’est-ce que le parcours de soins coordonnés et comment le respecter ? Comment choisir et déclarer votre médecin traitant ? Quel est son rôle ? Dans quels cas êtes-vous hors parcours et moins bien remboursé ? Consultez toutes les informations pratiques sur le parcours de soins coordonnés.
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Vous êtes dans le parcours de soins coordonnés

Vous êtes dans le parcours des soins coordonnés si vous consultez votre médecin traitant ou son remplaçant ou un médecin correspondant sur orientation de votre médecin traitant. Dans certaines situations (éloignement géographique, urgence, vacances, etc.) vous restez dans le parcours de soins coordonnés même si vous ne consultez pas votre médecin traitant. D'autre part, vous pouvez consulter certains médecins spécialistes sans passer par votre médecin traitant.

Vous consultez le remplaçant de votre médecin traitant

Si votre médecin traitant est indisponible, son remplaçant habituel utilisera ses feuilles de soins et vous serez remboursé normalement.
Si votre médecin traitant exerce dans un cabinet ou un centre de santé, vous pourrez aussi avoir recours à un autre médecin du cabinet ou du centre. Celui-ci cochera alors la case « Médecin traitant remplacé » sur la feuille de soins. Vous serez remboursé normalement.

À noter : vous ne pouvez pas désigner un médecin remplaçant comme médecin traitant.

En cas de déplacement ou d'urgence

Si vous êtes loin de chez vous, vous pouvez consulter un autre médecin que votre médecin traitant.
Ce médecin cochera alors la case « Hors résidence » sur la feuille de soins. Vous serez remboursé normalement.

En cas d'urgence, vous pouvez également consulter un autre médecin que votre médecin traitant. Ce médecin cochera alors la case « Urgence » sur la feuille de soins. Vous serez remboursé normalement.

À noter :

  • Est considérée comme urgence une situation non prévue plus de 8 heures auparavant et qui concerne une affection, ou la suspicion d'une affection, mettant en jeu la vie du patient ou l'intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide du médecin.
  • Les soins ou traitements consécutifs à une urgence sont considérés comme étant dans le parcours de soins coordonnés dès lors que votre médecin traitant en est tenu informé.

Vous consultez un médecin correspondant à la demande de votre médecin traitant

Votre médecin traitant vous a orienté vers un autre médecin généraliste ou spécialiste. Ce médecin correspondant doit indiquer sur la feuille de soins les nom et prénom de votre médecin traitant.
Vous serez remboursé normalement, selon les tarifs habituels en vigueur, c'est-à-dire à 70 % du tarif de base, moins 1 euro au titre de la participation forfaitaire.

Vous consultez un gynécologue, un ophtalmologue, un psychiatre ou un stomatologue

Si vous avez un médecin traitant déclaré, vous pouvez consulter directement :

  • un gynécologue, pour l'examen clinique périodique comprenant les actes de dépistage, la prescription et le suivi de la contraception, le suivi de grossesse ou l'interruption de grossesse médicamenteuse ;
  • un ophtalmologue, pour la prescription et le renouvellement de verres correcteurs ou de lentilles de contacts, des actes de dépistage et suivi du glaucome ;
  • un psychiatre ou un neuropsychiatre si vous avez entre 16 et 25 ans ;
  • un stomatologue, pour les actes bucco-dentaires (soins de prévention bucco-dentaire, soins conservateurs, soins chirurgicaux, soins de prothèses dentaires, traitements d'orthopédie dento-maxillo-faciale).

Ce médecin spécialiste cochera alors la case « Accès direct spécifique » sur la feuille de soins. Vous serez remboursé normalement.
En dehors de ces actes prévus en accès direct autorisé, vous devez avoir été orienté par votre médecin traitant vers l'un de ces médecins spécialistes, sinon vous serez moins bien remboursé.
Pour plus de détails sur le tarif des consultations et leur remboursement, consultez le dossier « Consultations » (voir ci-dessous « Lire aussi »).

Vous consultez un médecin généraliste installé depuis moins de 5 ans

Si vous avez un médecin traitant déclaré, vous pouvez consulter un médecin généraliste installé depuis moins de 5 ans en exercice libéral. Vous serez remboursé normalement.

Cas particuliers

Vous êtes dans le parcours de soins coordonnés si vous consultez directement un médecin spécialiste, sans passer par votre médecin traitant, dans les situations suivantes :

  • dans le cadre d'un protocole de soins établi pour une affection de longue durée ;
  • si ce médecin spécialiste vous suit dans le cadre d'une maladie chronique ;
  • pour une consultation de contrôle ;
  • dans le cadre d'une séquence de soins en concertation avec votre médecin traitant.

Vous serez remboursé normalement.

À noter : les soins dentaires ne sont pas concernés par le parcours de soins coordonnés. Vous pouvez consulter directement un chirurgien-dentiste, sans orientation de votre médecin traitant. Vous serez remboursé normalement.

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