ameli.fr - Hospitalisation

Votre séjour à l’hôpital

Choisir votre établissement hospitalier

En dehors des cas d'hospitalisation d'urgence, vous pouvez vous faire soigner dans l'établissement hospitalier de votre choix, aussi bien public que privé.

Si vous n'êtes pas déjà suivi en consultation externe par un établissement hospitalier, le plus sage est de demander conseil à votre médecin traitant. Il saura vous indiquer un établissement ou un service hospitalier adapté à vos besoins, en prenant en compte la qualité des soins.

Vous devez aussi vous renseigner sur les tarifs pratiqués et les montants qui vous seront remboursés, car certains établissements appliquent des dépassements d'honoraires qui ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
À noter également que quelques rares cliniques privées ne sont pas conventionnées par l'Assurance Maladie.

Pour trouver les coordonnées d'un établissement hospitalier et des informations sur les tarifs pratiqués, consultez le service ameli-direct (voir « Services en ligne » ci-contre).

Votre admission à l'hôpital

Dès votre arrivée à l'hôpital, présentez-vous au bureau des admissions qui procèdera à l'enregistrement de votre dossier.

Les documents justificatifs à fournir :

• votre carte Vitale (mise à jour) et votre attestation de droits ;
• votre carte ou attestation de complémentaire santé ou de mutuelle, si vous en avez une, ou l'attestation de vos droits à la couverture maladie universelle (CMU) complémentaire, si vous en bénéficiez ;
• et, si votre hospitalisation est liée à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, la « feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle » remise par votre employeur ou par votre caisse d'Assurance Maladie.

Si vous n'avez pas ces justificatifs, vous devez présenter selon le cas :

• votre dernier bulletin de salaire (si vous êtes salarié) ;
• votre dernière attestation de versement d'allocation chômage (si vous êtes demandeur d'emploi indemnisé par Pôle emploi) ;
• votre titre de pension de retraite ou d'invalidité ou de rente d'incapacité permanente ;
• votre carte européenne d'assurance maladie (CEAM) ou le formulaire E112, si vous êtes ressortissant d'un pays de l'Union européenne - Espace économique européen (UE-EEE) ou de Suisse ;
• la prise en charge délivrée par votre organisme de sécurité sociale, si vous êtes ressortissant d'un autre pays (hors UE-EEE-Suisse).

Si vous ne pouvez fournir aucun de ces justificatifs, votre caisse d'Assurance Maladie peut établir, sous certaines conditions, une attestation d'admission en urgence à la CMU de base ou à l'aide médicale de l'État (AME). Cette procédure se fera à votre demande ou à l'initiative de l'établissement de santé dans lequel vous êtes admis.

Les autres documents utiles
Pensez également à présenter certains documents comme, par exemple, votre carnet de santé, votre carte de groupe sanguin et rhésus, le(s) courrier(s) de votre médecin traitant, les résultats d'examens (analyses, radios...).

Le bulletin de situation ou d'hospitalisation

Une fois votre dossier enregistré, le bureau des admissions vous remet un bulletin de situation ou d'hospitalisation. Ce document fait office d'avis d'arrêt de travail. Il permet à votre caisse d'Assurance Maladie de calculer et de vous verser vos indemnités journalières, sous réserve bien entendu de remplir les conditions d'ouverture de droits.
Adressez-le dans les 48 heures suivant votre hospitalisation :

• à votre caisse d'Assurance Maladie ;
• à votre employeur (si vous êtes salarié) ou à votre agence Pôle emploi (si vous êtes êtes au chômage).

Si votre état de santé ne vous permet pas de respecter ce délai de 48 heures, l'établissement hospitalier effectuera les démarches nécessaires.

À la sortie de l'hôpital

Lorsque vous quittez l'hôpital, l'établissement hospitalier vous délivre un bon de sortie que vous devez adresser à votre caisse d'Assurance Maladie dans les plus brefs délais.

À noter que votre arrêt de travail, établi par le bulletin de situation lors de votre admission, prend alors fin.
Si votre état de santé le nécessite, le médecin hospitalier ou votre médecin traitant vous prescrira un nouvel arrêt de travail à adresser, dans les 48h, à votre caisse d'Assurance Maladie et à votre employeur (si vous êtes salarié) ou à votre agence Pôle emploi (si vous êtes au chômage).

Vous avez été hospitalisé et vous avez besoin de conseils et de soutien ?
Le service social de l'assurance maladie peut vous rencontrer à votre domicile afin d'évaluer vos besoins et envisager avec vous les aides adaptées (aide ménagère, technique, financière, adaptation du logement...).
Pour en savoir plus, contactez votre caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT).