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Hospitalisation

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Dossier mis à jour le 14 octobre 2016
Pour déclarer votre hospitalisation dans un établissement public ou dans une clinique privée conventionnée, vous devez présenter des pièces justificatives. L’Assurance Maladie prend en charge certains frais ; cependant, le forfait hospitalier (la participation financière aux frais d’hébergement pour tout séjour supérieur à 24 heures) reste à votre charge. Votre mutuelle ou complémentaire santé peut rembourser les frais restant à votre charge. Sous certaines conditions, vous pouvez également être hospitalisé chez vous : on parle alors d’hospitalisation à domicile (H.A.D.).
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Votre séjour à l'hôpital

Choisir votre établissement hospitalier

En dehors des cas d'hospitalisation d'urgence, vous pouvez vous faire soigner dans l'établissement hospitalier de votre choix, aussi bien public que privé.

Si vous n'êtes pas déjà suivi en consultation externe par un établissement hospitalier, le plus sage est de demander conseil à votre médecin traitant. Il saura vous indiquer un établissement ou un service hospitalier adapté à vos besoins, en prenant en compte la qualité des soins.

Vous devez aussi vous renseigner sur les tarifs pratiqués et les montants qui vous seront remboursés, car certains établissements appliquent des dépassements d'honoraires qui ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie.
À noter également que quelques rares cliniques privées ne sont pas conventionnées par l'Assurance Maladie.

Pour trouver les coordonnées d'un établissement hospitalier et des informations sur les tarifs pratiqués, consultez le service ameli-direct.

À noter : selon votre situation médicale, vos soins en sortie d'établissement peuvent être organisés avant même le début de votre séjour à l'hôpital. Vous pouvez bénéficier de l'accompagnement d'un conseiller de l'Assurance Maladie qui organisera vos rendez-vous avec les professionnels de santé et préparera votre retour à domicile.
Ce service est aujourd'hui en cours de déploiement dans les établissements de soins.
Pour en savoir plus, reportez-vous à l'article « Être accompagné pour votre retour à domicile » et consultez le dépliant disponible ci-dessous en téléchargement.

Votre admission à l'hôpital

Dès votre arrivée à l'hôpital, présentez-vous au bureau des admissions qui procèdera à l'enregistrement de votre dossier.

Les documents justificatifs à fournir :

  • votre carte Vitale (mise à jour) et votre attestation de droits ;
  • votre carte ou attestation de complémentaire santé ou de mutuelle si vous en avez une, ou l'attestation de vos droits à la couverture maladie universelle (CMU) complémentaire si vous en bénéficiez ;
  • et, si votre hospitalisation est liée à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, la « feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle » remise par votre employeur ou par votre caisse d'Assurance Maladie.

Si vous n'avez pas ces justificatifs, vous devez présenter selon le cas :

  • votre dernier bulletin de salaire (si vous êtes salarié) ;
  • votre dernière attestation de versement d'allocation chômage (si vous êtes demandeur d'emploi indemnisé par Pôle emploi) ;
  • votre titre de pension de retraite ou d'invalidité ou de rente d'incapacité permanente ;
  • votre carte européenne d'assurance maladie (CEAM) ou le formulaire E112, si vous êtes ressortissant d'un pays de l'Union européenne - Espace économique européen (UE-EEE) ou de Suisse ;
  • la prise en charge délivrée par votre organisme de sécurité sociale, si vous êtes ressortissant d'un autre pays (hors UE-EEE-Suisse).

Si vous ne pouvez fournir aucun de ces justificatifs, votre caisse d'Assurance Maladie peut établir, sous certaines conditions, une attestation d'admission en urgence à la couverture maladie universelle (CMU) de base ou à l'aide médicale de l'État (AME). Cette procédure se fera à votre demande ou à l'initiative de l'établissement de santé dans lequel vous êtes admis.

Les autres documents utiles
Pensez également à présenter certains documents comme, par exemple, votre carnet de santé, votre carte de groupe sanguin et rhésus, le(s) courrier(s) de votre médecin traitant, les résultats d'examens (analyses, radios...).

Le bulletin de situation ou d'hospitalisation

Une fois votre dossier enregistré, le bureau des admissions vous remet un bulletin de situation ou d'hospitalisation. Ce document fait office d'avis d'arrêt de travail. Il permet à votre caisse d'Assurance Maladie de calculer et de vous verser vos indemnités journalières, sous réserve bien entendu de remplir les conditions d'ouverture de droits.
Adressez-le dans les 48 heures suivant votre hospitalisation :

  • à votre caisse d'Assurance Maladie ;
  • à votre employeur (si vous êtes salarié) ou à votre agence Pôle emploi (si vous êtes êtes au chômage).

Si votre état de santé ne vous permet pas de respecter ce délai de 48 heures, l'établissement hospitalier effectuera les démarches nécessaires.

À la sortie de l'hôpital

Lorsque vous quittez l'hôpital, l'établissement hospitalier vous délivre un bon de sortie que vous devez adresser à votre caisse d'Assurance Maladie dans les plus brefs délais.

À noter que votre arrêt de travail, établi par le bulletin de situation lors de votre admission, prend alors fin.
Si votre état de santé le nécessite, le médecin hospitalier ou votre médecin traitant vous prescrira un nouvel arrêt de travail à adresser, dans les 48h, à votre caisse d'Assurance Maladie et à votre employeur (si vous êtes salarié) ou à votre agence Pôle emploi (si vous êtes au chômage).

Vous avez été hospitalisé et vous avez besoin de conseils et de soutien ?
Le service social de l'Assurance Maladie peut vous rencontrer à votre domicile afin d'évaluer vos besoins et envisager avec vous les aides adaptées (aide ménagère, technique, financière, adaptation du logement...).
Pour en savoir plus, contactez votre caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat).

Documents à télécharger

« Je suis accompagné(e) après mon intervention en chirurgie orthopédique »

Retrouvez toutes les informations sur ce service

Lire aussi

Être accompagné pour votre retour à domicile

Selon votre intervention chirurgicale, vos soins en sortie d'établissement peuvent être organisés avant même le début de votre séjour à l'hôpital.

Vous êtes en arrêt de travail pour maladie

Votre médecin vient de vous prescrire un arrêt de travail. Vous devez le déclarer à votre caisse d’Assurance Maladie sous 48 heures. Et ensuite ?

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En pratique

Services en ligne

Annuaire santé
L’annuaire santé de l’Assurance Maladie pour trouver un médecin, un kiné, un hôpital… Tarifs. Horaires. Spécialités. Localisation.

Simulateur de droits à une aide pour une complémentaire santé
Des aides existent pour accéder à une complémentaire santé. Utilisez le simulateur pour savoir si vous pouvez en bénéficier.

Sites utiles

ameli-santé
Le site de l'Assurance Maladie entièrement dédié à la prévention et à la santé.

Hopital.fr
L'hôpital, comment ça marche ? L'hôpital et vous... toutes les informations utiles sur les urgences, les soins ou la chirurgie dans les centres hospitaliers de France.

Rubriques annexes