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Hospitalisation

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Dossier mis à jour le 8 septembre 2014
Pour déclarer votre hospitalisation dans un établissement public ou dans une clinique privée conventionnée, vous devez présenter des pièces justificatives. L’Assurance Maladie prend en charge certains frais ; cependant, le forfait hospitalier (la participation financière aux frais d’hébergement pour tout séjour supérieur à 24 heures) reste à votre charge. Votre mutuelle ou complémentaire santé peut rembourser les frais restant à votre charge. Sous certaines conditions, vous pouvez également être hospitalisé chez vous : on parle alors d’hospitalisation à domicile (H.A.D.).
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L'hospitalisation à domicile

L'hospitalisation à domicile (HAD) vous permet de raccourcir ou d'éviter un séjour à l'hôpital. Si vous en remplissez les conditions, l'admission en HAD se fera sur demande de votre médecin traitant ou du médecin hospitalier et après accord du médecin coordinateur du service HAD.
L'HAD vous permettra de bénéficier d'un projet thérapeutique personnalisé établi par l'équipe médicale.

L'hospitalisation à domicile : pour qui ?

L'HAD permet différents types de soins :

  • des soins ponctuels, notamment en cas de maladie non stabilisée et si vous avez besoin de soins techniques et complexes pour une période préalablement déterminée (exemple : chimiothérapie ou antibiothérapie) ;
  • des soins de réadaptation au domicile, notamment après la phase aiguë d'une maladie neurologique ou cardiaque, ou d'un traitement orthopédique ;
  • des soins palliatifs. Il s'agit d'un accompagnement en fin de vie, de maintien et d'entretien pouvant aller jusqu'à la fin de la vie, ou des soins continus, notamment pour l'un de vos proches s'il souffre d'une maladie non stabilisée (cancer, maladie cardiaque ou pulmonaire).

Attention, plusieurs conditions doivent être réunies pour bénéficier de l'HAD :

  • vous devez résider dans une zone géographique couverte par une structure d'hospitalisation à domicile ;
  • vos conditions de logement doivent permettre l'HAD : une enquête sera réalisée par l'assistance sociale.

Faire une demande d'HAD

L'hospitalisation à domicile est proposée sur prescription médicale écrite pour une durée limitée dans le temps de un à vingt jours renouvelables et uniquement avec votre accord et/ou celui de votre famille.
L‘HAD peut être demandée :

  • par votre médecin traitant ;
  • par le médecin hospitalier (après une consultation hospitalière ou à la suite d'une hospitalisation, par exemple).

L'admission en HAD

L'admission en HAD est ensuite décidée par le médecin coordinateur du service HAD sur la base d'un projet thérapeutique, c'est-à-dire d'un programme de soins et d'accompagnement individualisé, selon votre état, proposé par le médecin coordinateur et l'équipe soignante.
Si l'avis du médecin coordinateur est favorable, vous pourrez être admis en HAD.

Le médecin coordinateur joue un rôle central dans l'HAD. En effet, c'est lui qui assure les contacts avec les médecins hospitaliers et libéraux à votre chevet et qui organise la coordination des soins. C'est à lui que vous pouvez vous adresser pour toute demande particulière concernant la structure d'HAD.

Quelle prise en charge ?

L'hospitalisation à domicile est prise en charge à 80 % par l'Assurance Maladie, comme toute hospitalisation, sauf si vous êtes dans une situation ouvrant droit à la prise en charge à 100 % (affection de longue durée exonérante, etc.).
Vous pourrez bénéficier de la dispense d'avance de frais pour :

  • les honoraires des médecins traitants et spécialisés que vous consultez dans le cadre de votre HAD ;
  • les frais pharmaceutiques (médicaments délivrés par votre pharmacien ou par la pharmacie de l'hôpital, pour des médicaments plus spécifiques) ;
  • les actes de laboratoires d'analyses biologiques liés à votre HAD ;
  • les honoraires des professionnels paramédicaux (infirmier, aide-soignante, kinésithérapeute, sage-femme, orthophoniste...), si une convention est établie ;
  • le transport en ambulance, s'il a été commandé par l'HAD ;
  • l'hospitalisation de jour ;
  • le matériel médical ;
  • le mobilier spécifique (lit médicalisé, fauteuil de repos, etc.) ;
  • le matériel et les accessoires à usage unique.

Documents à télécharger

« Je vais être hospitalisé(e) »

Dépliant d'information sur la prise en charge des frais d'hospitalisation par l'Assurance Maladie. Au sommaire également : les démarches à effectuer avant et après une hospitalisation.

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